IZF - Plomb et ouvrages en plomb

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Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section XV, chapitre 78:
Plomb et ouvrages en plomb

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif	Désignation des produits	Droit de Douane	Dispositions spéciales	TCA/ TVA	Droit d'accise
78.01	Plomb sous forme brute.
7801.10.00	- Plomb affiné	10 %		TN
	- Autres :
7801.91.00	-- Contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids	10 %		TN
7801.99.00	-- Autres	10 %		TN
7802.00.00	Déchets et débris de plomb	10 %		TN
7803.00.00	Barres, profilés et fils, en plomb	10 %		TN
78.04	Tables, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb.
	- Tables, feuilles et bandes :
7804.11.00	-- Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris)	10 %		TN
7804.19.00	-- Autres	10 %		TN
7804.20.00	- Poudres et paillettes.	10 %		TN
7805.00.00	Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en plomb	10 %		TN
7806.00.00	Autres ouvrages en plomb	30 %		TN

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC

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