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Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section XV, chapitre 81:
Ouvrages en métaux commun ; cernets ; ouvrages en ces matières

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

81.01

Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et débris.



8101.10.00

- Poudres

10 %


TN



- Autres :



8101.91.00

-- Tungstène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage; déchets et débris

10 %


TN


8101.92.00

-- Barres, autres que celles simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles

10 %


TN


8101.93.00

-- Fils

10 %


TN


8101.99.00

-- Autres

30 %


TN


81.02

Molybdène et ouvrages en molybdène, y compris les déchets et débris.



8102.10.00

- Poudres

10 %


TN



- Autres :



8102.91.00

-- Molybdène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage ; déchets et débris

10 %


TN


8102.92.00

-- Barres, autres que celles simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles

10 %


TN


8102.93.00

-- Fils

10 %


TN


8102.99.00

-- Autres

30 %


TN


81.03

Tantale et ouvrages en tantale, y compris les déchets et débris.



8103.10.00

- Tantale sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage; déchets et débris; poudres

10 %


TN


8103.90.00

- Autres

30 %


TN


81.04

Magnésium et ouvrages en magnésium, y compris les déchets et débris.




- Magnésium sous forme brute :



8104.11.00

-- Contenant au moins 99,8 % en poids de magnésium

10 %


TN


8104.19.00

-- Autres

10 %


TN


8104.20.00

- Déchets et débris

10 %


TN


8104.30.00

- Tournures et granules calibrés; poudres

10 %


TN



- Autres :



8104.90.10

-- Barres, profilés, fils, tôles, feuilles, tubes et tuyaux, barres creuses en magnésium

10 %


TN


8104.90.90

-- Autres

30 %


TN


81.05

Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt, y compris les déchets et débris.



8105.10.00

- Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt sous forme brute; déchets et débris; poudres

10 %


TN


8105.90.00

- Autres

10 %


TN


8106.00.00

Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris

10 %


TN


81.07

Cadmium et ouvrages en cadmium, y compris les déchets et débris.



8107.10.00

- Cadmium sous forme brute; déchets et débris; poudres

10 %


TN


8107.90.00

- Autres

10 %


TN


81.08

Titane et ouvrages en titane, y compris les déchets et débris.



8108.10.00

- Titane sous forme brute; déchets et débris; poudres

10 %


TN


8108.90.00

- Autres

10 %


TN


81.09

Zirconium et ouvrages en zirconium, y compris les déchets et débris.



8109.10.00

- Zirconium sous forme brute; déchets et débris; poudres

10 %


TN


8109.90.00

- Autres

10 %


TN


8110.00.00

Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et débris

10 %


TN


8111.00.00

Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris

10 %


TN


81.12

Béryllium, chrome, germanium, vanadium, gallium, hafnium (celtium), indium, niobium (columbium), rhénium et thallium, ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris.




- Béryllium :



8112.11.00

-- Sous forme brute; déchets et débris; poudres

10 %


TN


8112.19.00

-- Autres

10 %


TN


8112.20.00

- Chrome

10 %


TN


8112.30.00

- Germanium

10 %


TN


8112.40.00

- Vanadium

10 %


TN



- Autres :



8112.91.00

-- Sous forme brute; déchets et débris; poudres

10 %


TN


8112.99.00

-- Autres

10 %


TN


8113.00.00

Cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris

10 %


TN


Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC

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