IZF - Objets d'art, de collection ou d'antiquité

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Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section XXI, chapitre 97:
Objets d'art, de collection ou d'antiquité

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif	Désignation des produits	Droit de Douane	Dispositions spéciales	TCA/ TVA	Droit d'accise
97.01	Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages et tableautins similaires.
9701.10.00	- Tableaux, peintures et dessins	30 %		TN
9701.90.00	- Autres	30 %		TN
9702.00.00	Gravures, estampes et lithographies originales	30 %		TN
9703.00.00	Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières	30 %		TN
9704.00.00	Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés mais n'ayant pas cours ni destinés à avoir cours dans le pays de destination	30 %		TN
9705.00.00	Collections et spécimens pour collections de zoologie, de botanique, de minéralogie, d'anatomie, ou présentant un intérêt historique, archéologique, paléontologique, ethnographique ou numismatique	30 %		TN
9706.00.00	Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge	30 %		TN

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC

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