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Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section XV, chapitre 75:
Nickel et ouvrages en nickel

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

75.01

Mattes de nickel, << sinters >> d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel.



7501.10.00

- Mattes de nickel

10 %


TN


7501.20.00

- << Sinters >> d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel

10 %


TN


75.02

Nickel sous forme brute.



7502.10.00

- De nickel non allié

10 %


TN


7502.20.00

- D'alliages de nickel

10 %


TN


7503.00.00

Déchets et débris de nickel

10 %


TN


7504.00.00

Poudres et paillettes de nickel

10 %


TN


75.05

Barres, profilés et fils, en nickel.




- Barres et profilés :



7505.11.00

-- En nickel non allié

10 %


TN


7505.12.00

-- En alliages de nickel

10 %


TN



- Fils :



7505.21.00

-- En nickel non allié

10 %


TN


7505.22.00

-- En alliages de nickel

10 %


TN


75.06

Tôles, bandes et feuilles, en nickel.



7506.10.00

- En nickel non allié

10 %


TN


7506.20.00

- En alliages de nickel

10 %


TN


75.07

Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel.




- Tubes et tuyaux :



7507.11.00

-- En nickel non allié

10 %


TN


7507.12.00

-- En alliages de nickel

10 %


TN


7507.20.00

- Accessoires de tuyauterie

10 %


TN


75.08

Autres ouvrages en nickel :



7508.10.00

- Toiles métalliques et grillages, en fils de nickel

10 %


TN


7508.90.00

- Autres

10 %


TN


Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC

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