IZF - Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes

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Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section VI, chapitre 35:
Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif	Désignation des produits	Droit de Douane	Dispositions spéciales	TCA/ TVA	Droit d'accise
35.01	Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines ; colles de caséine.
3501.10.00	- Caséines	10 %		TN
3501.90.00	- Autres	5 %		TN
35.02	Albumines, (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines.
	- Ovalbumine :
3502.11.00	-- Séchée	10 %		TN
3502.19.00	-- Autres	10 %		TN
3502.20.00	- Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum	10 %		TN
3502.90.00	- Autres	10 %		TN
3503.00.00	Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés ; ichtyocolle ;autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du n° 35.01	10 %		TN
3504.00.00	Peptones et leurs dérivés ; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs ; poudre de peau, traitée ou non au chrome	10 %		TN
35.05	Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple) ; colles à base d'amidon ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés.
3505.10.00	- Dextrine et autres amidons et fécules modifiés	10 %		TN
	- Colles :
3505.20.10	-- Destinées à l’industrie	5 %		TN
3505.20.90	-- Autres	20 %		TN
35.06	Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs ;produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg.
3506.10.00	- Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg	20 %	*IB	TN
	- Autres :
	-- Adhésifs à base de caoutchouc ou de matières plastiques (y compris les résines artificielles) :
3506.91.10	--- Destinés à l'industrie de l'édition	5 %	*IB	TN
3506.91.20	--- Destinés à d'autres industries	10 %	*IB	TN
3506.91.30	--- Autres usages	20 %	*IB	TN
	-- Autres :
3506.99.10	--- Destinés à l'industrie de l'édition	5 %	*IB	TN
3506.99.20	--- Destinés à d'autres industries	10 %	*IB	TN
3506.99.30	--- Autres	20 %	*IB	TN
35.07	Enzymes ; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs.
3507.10.00	- Présure et ses concentrats	10 %		TN
3507.90.00	- Autres	10 %		TN

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC

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