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Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section II, chapitre 7:
Légumes, plantes, racines, et tubercules alimentaires

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

07.01

Pommes de terre, à l’état frais ou réfrigérés



0701.10.00

- De semence

5 %


TN


0701.90.00

- Autres

30 %


TN


0702.00.00

Tomates, à l’état frais ou réfrigérés

30 %


TN


07.03

Oignons, échalotes, aulx, poireaux, et autres légumes alliacés, à l’état frais ou réfrigéré.



0703.10.00

- Oignons et échalotes

30 %


TN


0703.20.00

- Aulx

30 %


TN


0703.90.00

- Poireaux et autres légumes alliacés

30 %


TN


07.04

Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l’état frais ou réfrigéré.



0704.10.00

- Choux-fleurs et choux-fleurs brocolés

30 %


TN


0704.20.00

- Choux de Bruxelles

30 %


TN


0704.90.00

- Autres

30 %


TN


07.05

Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l’état frais ou réfrigéré.




- Laitues :



0705.11.00

-- Pommées

30 %


TN


0705.19.00

-- Autres

30 %


TN



- Chicorées :



0705.21.00

-- Witlook (Cichorium intybus var. foliosum)

30 %


TN


0705.29.00

-- Autres

30 %


TN


07.06

Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céléri-raves, radis et racine comestibles similaires, à l’état frais ou réfrigéré.



0706.10.00

- Carottes et navets

30 %


TN


0706.90.00

- Autres

30 %


TN


0707.00.00

Concombres et cornichons, à l’état frais ou réfrigéré

30 %


TN


07.08

Légumes à cosse, écossés ou non, à l’état frais ou réfrigéré.



0708.10.00

- Pois (Pisum sativum)

30 %


TN


0708.20.00

- Haricots (vigna spp., phaseolus spp.)

30 %


TN


0708.90.00

- Autres légumes à cosse

30 %


TN


07.09

Autres légumes, à l’état frais ou réfrigéré.



0709.10.00

- Artichauts

30 %


TN


0709.20.00

- Asperges

30 %


TN


0709.30.00

- Aubergines

30 %


TN


0709.40.00

- Céleris autres que les céleris-raves

30 %


TN



- Champignons et truffes :



0709.51.00

-- Champignons

30 %


TN


0709.52.00

-- Truffes

30 %


TN


0709.60.00

- Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta

30 %


TN


0709.70.00

- Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinard géants)

30 %


TN



- Autres :



0709.90.10

-- Maïs doux

30 %


TN


0709.90.90

-- Autres

30 %


TN


07.10

Légumes, non cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés.



0710.10.00

- Pommes de terre

30 %


TN



- Légumes à cosse, écossés ou non :



0710.21.00

-- Pois (pisum sativum)

30 %


TN


0710.22

-- Haricots (vigna spp., phaseolus spp.)

30 %


TN


0710.29

-- Autres

30 %


TN


0710.30.00

- Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants)

30 %


TN


0710.40.00

- Maïs doux

30 %


TN


0710.80.00

- Autres légumes

30 %


TN


0710.90.00

- Mélanges de légumes

30 %


TN


07.11

Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l’alimentation en l’état.



0711.10.00

- Oignons

30 %


TN


0711.20.00

- Olives

30 %


TN


0711.30.00

- Câpres

30 %


TN


0711.40.00

- Concombres et cornichons

30 %


TN

07.12

Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés.



0712.20.00

- Oignons

30 %


TN


0712.30.00

- Champignons et truffes

30 %


TN



- Autres légumes ; mélanges de légumes :



0712.90.10

-- Maïs doux

30 %


TN


0712.90.90

-- Autres légumes ; mélanges de légumes

30 %


TN


07.13

Légumes à cosse secs, même décortiqués ou cassés.



0713.10.00

- Pois (pisum sativum)

30 %


TN


0713.20.00

- Pois chiches

30 %


TN



- Haricots (vigna spp., phaseolus spp.) :



0713.31.00

-- Haricots des espèces vigna mungo (L.) Hepper ou vigna radiata (L.) Wilczek

30 %


TN


0713.32.00

-- Haricots " petits rouges " (haricots Adzuki) phaseolus ou vigna angularis)

30 %


TN


0713.33.00

-- Haricots communs (phaseolus vulgaris)

30 %


TN


0713.39.00

-- Autres

30 %


TN


0713.40.00

- Lentilles

30 %


TN


0713.50.00

- Fèves (Vica faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina, Vicia faba var. minor)


30 %



TN


0713.90.00

- Autres

30 %


TN


07.14

Racine de manioc, d’arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets ; moelle de sagoutier.



0714.10.00

- Racines de manioc

30 %


TN


0714.20.00

- Patates douces

30 %


TN



- Autres :



0714.90.10

-- Ignames

30 %


TN


0714.90.90

-- Autres

30 %


TN


Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC

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