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Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section XX, chapitre 95:
Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

9501.00.00

Jouets à roues conçus pour être montés par les enfants (tricycles, trottinettes, autos à pédales, par exemple); landaus et poussettes pour poupées

30 %


TN


95.02

Poupées représentant uniquement l'être humain.



9502.10.00

- Poupées, même habillées

30 %


TN



- Parties et accessoires :



9502.91.00

-- Vêtements et leurs accessoires, chaussures et chapeaux

30 %


TN


9502.99.00

-- Autres

30 %


TN


95.03

Autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre.



9503.10.00

- Trains électriques, y compris les rails, les signaux et autres accessoires

30 %


TN


9503.20.00

- Modèles réduits, animés ou non, à assembler, autres que ceux du n° 9503.10

30 %


TN


9503.30.00

- Autres assortiments et jouets de construction

30 %


TN



- Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines :



9503.41.00

-- Rembourrés

30 %


TN


9503.49.00

-- Autres

30 %


TN


9503.50.00

- Instruments et appareils de musique-jouets

30 %


TN


9503.60.00

- Puzzles

30 %


TN


9503.70.00

- Autres jouets, présentés en assortiments ou en panoplies

30 %


TN


9503.80.00

- Autres jouets et modèles, à moteur

30 %


TN


9503.90.00

- Autres

30 %


TN


95.04

Articles pour jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple).



9504.10.00

- Jeux vidéo des types utilisables avec un récepteur de télévision

30 %


TN


9504.20.00

- Billards et leurs accessoires

30 %


TN


9504.30.00

- Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings)

30 %


TN


9504.40.00

- Cartes à jouer

30 %


TN


9504.90.00

- Autres

30 %


TN


95.05

Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises.



9505.10.00

- Articles pour fêtes de Noël

30 %


TN


9505.90.00

- Autres

30 %


TN


95.06

Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires.




- Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige :



9506.11.00

-- Skis

30 %


TN


9506.12.00

-- Fixations pour skis

30 %


TN


9506.19.00

-- Autres

30 %


TN



- Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques :



9506.21.00

-- Planches à voile

30 %


TN


9506.29.00

-- Autres

30 %


TN



- Clubs de golf et autre matériel pour le golf :



9506.31.00

-- Clubs complets

30 %


TN


9506.32.00

-- Balles

30 %


TN


9506.39.00

-- Autres

30 %


TN


9506.40.00

- Articles et matériel pour le tennis de table

30 %


TN



- Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées:



9506.51.00

-- Raquettes de tennis, même non cordées

30 %


TN


9506.59.00

-- Autres

30 %


TN



- Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table:



9506.61.00

-- Balles de tennis

30 %


TN


9506.62.00

-- Gonflables

30 %


TN


9506.69.00

-- Autres

30 %


TN


9506.70.00

- Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins

30 %

TN




- Autres :



9506.91.00

-- Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme

30 %


TN


9506.99.00

-- Autres

30 %


TN


95.07

Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires.



9507.10.00

- Cannes à pêche

30 %


TN


9507.20.00

- Hameçons, même montés sur avançons

30 %


TN


9507.30.00

- Moulinets pour la pêche

30 %


TN


9507.90.00

- Autres

30 %


TN


9508.00.00

Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines; cirques, ménageries et théâtres ambulants

30 %


TN


Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC

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