IZF - Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments

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Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section XVIII, chapitre 92:
Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif	Désignation des produits	Droit de Douane	Dispositions spéciales	TCA/ TVA	Droit d'accise
92.01	Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier.
9201.10.00	- Pianos droits	30 %		TN
9201.20.00	- Pianos à queue	30 %		TN
9201.90.00	- Autres	30 %		TN
92.02	Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple).
9202.10.00	- A cordes frottées à l'aide d'un archet	30 %		TN
9202.90.00	- Autres	30 %		TN
9203.00.00	Orgues à tuyaux et à clavier; harmoniums et instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques	30 %		TN
92.04	Accordéons et instruments similaires; harmonicas à bouche.
9204.10.00	- Accordéons et instruments similaires	30 %		TN
9204.20.00	- Harmonicas à bouche	30 %		TN
92.05	Autres instruments de musique à vent (clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple).
9205.10.00	- Instruments dits << cuivres >>	30 %		TN
9205.90.00	- Autres	30 %		TN
9206.00.00	Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple)	30 %		TN
92.07	Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple).
9207.10.00	- Instruments à clavier, autres que les accordéons	30 %		TN
9207.90.00	- Autres	30 %		TN
92.08	Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent Chapitre; appeaux de tous types; sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche.
9208.10.00	- Boîtes à musique	30 %		TN
9208.90.00	- Autres	30 %		TN
92.09	Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types.
9209.10.00	- Métronomes et diapasons	30 %		TN
9209.20.00	- Mécanismes de boîtes à musique	30 %		TN
9209.30.00	- Cordes harmoniques	30 %		TN
	- Autres :
9209.91.00	-- Parties et accessoires de pianos	30 %		TN
9209.92.00	-- Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.02	30 %		TN
9209.93.00	-- Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.03	30 %		TN
9209.94.00	-- Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.07	30 %		TN
9209.99.00	-- Autres	30 %		TN

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC

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