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Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section III, chapitre 15:
Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

1501.00.00

Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n° 0209 ou du n° 15.03

30 %

* IA

TN


1502.00.00

Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n° 15.03

30 %


TN


1503.00.00

Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées

10 %


TN


15.04

Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.



1504.10.00

- Huiles de foies de poissons et leurs fractions

30 %


TN


1504.20.00

- Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres que les huiles de foies

10 %


TN


1504.30.00

- Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions

30 %


TN


15.05

Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline.



1505.10.00

- Graisse de suint brute (suintine)

30 %


TN


1505.90.00

- Autres

30 %


TN


1506.00.00

Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

30 %


TN


15.07

Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.



1507.10.00

- Huile brute, même dégommée

30 %


TN


1507.90.00

- Autres

30 %


TN


15.08

Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.



1508.10.00

- Huile brute

30 %

IA

TN


1508.90.00

- Autres

30 %

IA

TN


15.09

Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.



1509.10.00

- Vierges

30 %


TN


1509.90.00

- Autres

30 %


TN


1510.00.00

Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 15.09

30 %


TN


15.11

Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.



1511.10.00

- Huile brute

30 %


TN


1511.90.00

- Autres

30 %


TN


15.12

Huile de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.




- Huile de tournesol ou de carthame et leurs fractions :



1512.11.00

-- Huiles brutes

30 %


TN


1512.19.00

-- Autres

30 %


TN



- Huile de coton et ses fractions :



1512.21.00

-- Huile brute, même dépourvue de gossypol

30 %


TN


1512.29.00

-- Autres

30 %


TN


15.13

Huiles de coco (huile de coprah),de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.




- Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions :



1513.11.00

-- Huile brute

30 %


TN


1513.19.00

-- Autres

30 %


TN



- Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions :



1513.21.00

-- Huiles brutes

10 %


TN


1513.29.00

-- Autres

30 %


TN


15.14

Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.



1514.10.00

- Huiles brutes

30 %


TN


1514.90.00

- Autres

30 %


TN


15.15

Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.




- Huile de lin et ses fractions :



1515.11.00

-- Huile brute

1O %


TN


1515.19.00

-- Autres

30 %


TN



- Huile de maïs et ses fractions :



1515.21.00

-- Huile brute

30 %


TN


1515.29.00

-- Autres

30 %


TN


1515.30.00

- Huile de ricin et ses fractions

10 %


TN


1515.40.00

- Huile de tung (d'abrasin) et ses fractions

30 %


TN


1515.50.00

- Huile de sésame et ses fractions

30 %


TN


1515.60.00

- Huile de jojoba et ses fractions

30 %


TN


1515.90.00

- Autres

30 %


TN


15.16

Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées.



1516.10.00

- Graisses et huiles animales et leurs fractions

30 %


TN


1516.20.00

- Graisses et huiles végétales et leurs fractions

30 %


TN


15.17

Margarine ; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n° 15.16.



1517.10.00

- Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide

30 %


TN


1517.90.00

- Autres

10 %


TN


1518.00.00

Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou huiles animales ou végétale ou de fraction de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs

10 %

* IA

TN


[15.19]






1520.00.00

Glycérol brut ; eaux et lessives glycérineuses

10 %


TN


15.21

Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés.



1521.10.00

- Cires végétales

10 %


TN


1521.90.00

- Autres

10 %


TN


1522.00.00

Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales

10 %


TN


Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC

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