IZF - Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux

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Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section II, chapitre 13:
Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif	Désignation des produits	Droit de Douane	Dispositions spéciales	TCA/ TVA	Droit d'accise
13.01	Gomme laque ; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles.
1301.10.00	- Gomme laque	10 %		TN
1301.20.00	- Gomme arabique	10 %		TN
1301.90.00	- Autres	10 %		TN
13.02	Sucs et extraits végétaux ; matières pectiques, pectinates et pectates ; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés.
	- Sucs et extraits végétaux :
1302.11.00	-- Opium	10 %		TN
1302.12.00	-- De réglisse	10 %		TN
1302.13.00	-- De houblon	10 %		TN
1302.14.00	-- De pyrèthre ou de racines de plantes à roténone	10 %		TN
1302.19.00	-- Autres	10 %		TN
1302.20.00	- Matières pectiques, pectinates et pectates	10 %		TN
	- Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés :
1302.31.00	-- Agar-agar	10 %		TN
1302.32.00	-- Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés..	10 %		TN
1302.39.00	-- Autres	10 %		TN

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC

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