X

Convertir :

En Euro | Franc CFA
Résultat :
Vous êtes ici : Espace General -> Tarifs douaniers -> Afrique Centrale - CEMAC -> Section 2 -> Café, thé, maté et épices

Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section II, chapitre 9:
Café, thé, maté et épices

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

09.01

Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.




- Café non torréfié :




-- Non décaféiné :






--- Arabica :





0901.11.11

---- Prima et extra prima

30 %


TN


0901.11.12

---- Supérieur

30 %


TN


0901.11.13

---- Courant

30 %


TN


0901.11.14

---- Limite

30 %


TN


0901.11.15

---- Sous-limite

30 %


TN


0901.11.16

---- Triage

30 %


TN


0901.11.17

---- Brisures

30 %


TN


0901.11.18

---- Classés s.a.i.

30 %


TN


0901.11.19

---- Autres s.a.i.

30 %


TN


0901.11.20

---- Semence d'Arabica.

5 %


TN



--- Robusta :





0901.11.21

---- Prima et extra prima

30 %


TN


0901.11.22

---- Supérieur

30 %


TN


0901.11.23

---- Courant

30 %


TN


0901.11.24

---- Limite

30 %


TN


0901.11.25

---- Sous-limite

30 %


TN


0901.11.26

---- Triage

30 %


TN


0901.11.27

---- Brisures

30 %


TN


0901.11.28

---- Classés s.a.i

30 %


TN


0901.11.29

---- Autres s.a.i.

30 %


TN


0901.11.30

---- Semence de Robusta

5 %


TN



--- Excelsa :





0901.11.31

---- Prima et extra prima

30 %


TN


0901.11.32

---- Supérieur

30 %


TN


0901.11.33

---- Courant

30 %


TN


0901.11.34

---- Limite

30 %


TN


0901.11.35

---- Sous-limite

30 %


TN


0901.11.36

---- Triages

30 %


TN


0901.11.37

---- Brisures

30 %


TN


0901.11.38

---- Classés s.a.i.

30 %


TN


0901.11.39

---- Autres s.a.i.

30 %


TN


0901.11.40

---- Semence d'Excelsa

5 %


TN



--- Libéria :





0901.11.41

---- Prima et extra prima

30 %


TN


0901.11.42

---- Supérieur

30 %


TN


0901.11.43

---- Courant

30 %


TN


0901.11.44

---- Limite

30 %


TN


0901.11.45

---- Sous-limite

30 %


TN


0901.11.46

---- Triages

30 %


TN


0901.11.47

---- Brisures

30 %


TN


0901.11.48

---- Classés s.a.i.

30 %


TN


0901.11.49

---- Autres s.a.i

30 %


TN


0901.11.50

---- Semence de Liberia

5 %


TN



--- Indénié :





0901.11.51

---- Prima et extra prima

30 %


TN


0901.11.52

---- Supérieur

30 %


TN


0901.11.53

---- Courant

30 %


TN


0901.11.54

---- Limite

30 %


TN


0901.11.55

---- Sous-limite

30 %


TN


0901.11.56

---- Triages

30 %


TN


0901.11.57

---- Brisures

30 %


TN


0901.11.58

---- Classés s.a.i

30 %


TN


0901.11.59

---- Autres s.a.i.

30 %


TN


0901.11.60

---- Semence d'indénie

5 %


TN



--- Autres :





0901.11.91

---- Prima et extra prima

30 %


TN


0901.11.92

---- Supérieur

30 %


TN


0901.11.93

---- Courant

30 %


TN


0901.11.94

---- Limite

30 %


TN


0901.11.95

---- Sous-limite

30 %


TN


0901.11.96

---- Triages

30 %


TN


0901.11.97

---- Brisures

30 %


TN


0901.11.98

---- Classés s.a.i.

30 %


TN


0901.11.99

---- Autres s.a.i.

30 %


TN


0901.12.00

-- Décaféiné

30 %


TN



- Café torréfié :



0901.21.00

-- Non décaféiné

30 %


TN


0901.22.00

-- Décaféiné

30 %


TN


0901.90.00

- Autres

30 %


TN


09.02

Thé, même aromatisé.



0902.10.00

- Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg.

30 %


TN

**

0902.20.00

- Thé vert (non fermenté) présenté autrement

30 %


TN

**

0902.30.00

- Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg

30 %


TN

**

0902.40.00

- Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrement

30 %


TN

**

0903.00.00

Maté

30 %


TN


09.04

Poivre (du genre Piper) ; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés.




- Poivre :



0904.11.00

-- Non broyé ni pulvérisé

30 %


TN


0904.12.00

-- Broyé ou pulvérisé

30 %


TN



- Piments séchés ou broyés ou pulvérisés :



0904.20.10

-- Piments doux ou poivrons séchés non broyés ni pulvérisés

30 %


TN


0904.20.90

-- Autres

30 %


TN


0905.00.00

Vanille

30 %


TN


09.06

Cannelle et fleurs de cannelier.



0906.10.00

- Non broyées ni pulvérisées

30 %


TN


0906.20.00

- Broyées ou pulvérisées.

30 %


TN


0907.00.00

Girofles (antofles, clous et griffes)

30 %


TN


09.08

Noix muscades, macis, amomes et cardamomes.



0908.10.00

- Noix muscades

30 %


TN


0908.20.00

- Macis

30 %


TN


0908.30.00

- Amomes et cardamomes

30 %


TN


09.09

Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre.



0909.10.00

- Graines d'anis ou de badiane

30 %


TN


0909.20.00

- Graines de coriandre

30 %


TN


0909.30.00

- Graines de cumin

30 %


TN


0909.40.00

- Graines de carvi

30 %


TN


0909.50.00

- Graines de fenouil, baies de genièvre

30 %


TN


09.10

Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices.



0910.10.00

- Gingembre

30 %


TN


0910.20.00

- Safran

30 %


TN


0910.30.00

- Curcuma

30 %


TN


0910.40.00

- Thym ; feuilles de laurier

30 %


TN


0910.50.00

- Curry

30 %


TN



- Autres épices :



0910.91.00

-- Mélanges visés à la Note 1 b) du présent Chapitre

30 %


TN


0910.99.00

-- Autres

30 %


TN


Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC

CONDITIONS GENERALES: Vous Visitez notre site, vous acceptez les conditions ci-dessous

Copyright © IZF:

Tous droits de reproduction réservés, sauf autorisation expresse de l'Association IZF. Toutes les informations reproduites sur notre site  sont protégées par les droits de propriété intellectuelle détenus par leur (s) auteur(s).

Clause de non-responsabilité:

L'Association IZF s'efforce de diffuser des informations exactes et à jour, et corrigera, dans la mesure du possible, erreurs qui lui seront signalées. Toutefois, elle ne peut en aucun cas être tenue responsable de l'utilisation et de l'interprétation de l'information publiée sur notre site. Les auteurs ou les sources sont responsables de chaque information publiée. L'Association mentionnera, dans la mesure du possible, les auteurs ou les sources de chaque information.

Publicités:

L'Association IZF utilise des sociétés publicitaires ou tiers pour fournir des publicités sur son site web. Ces sociétés peuvent utiliser des renseignements (sont exclus: identité, nom, adresse, é-mail, téléphone) durant votre navigation sur notre site pour qu'ils puissent fournir des publicités en meilleure adéquation avec vos centres d'intérêt.