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Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section IV, chapitre 22:
Boissons, liquides alcooliques et vinaigres

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

22.01

Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées ; glace et neige.



2201.10.00

- Eaux minérales et eaux gazéifiées

30 %

* IB

TN

**

2201.90.00

- Autres

30 %

* IB

TN

**

22.02

Eaux, y compris les eaux minérales ou gazéifiées, additionnées de sucre ou d’autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l’exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09.



2202.10.00

- Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées (*)

30 %


TN

**

2202.90.00

- Autres (*)

30 %


TN

**

22.03

Bières de malt



2203.00.10

- Titrant 6,5 % d'alcool en volume ou moins(*)

30 %

* IB

TN

**

2203.00.90

- Autres (*)

30 %

* IB

TN

**

22.04

Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool ; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09.




- Vins mousseux :



2204.10.10

-- De champagne (*)

30 %

*IB

TN

**

2204.10.90

-- Autres (*)

30 %

*IB

TN

**


- Autres vins ; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool :




-- En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l:





2204.21.10

--- Vins autres que ceux du n° 2204.21.10(*)

30 %

*IB

TN

**

2204.21.20

--- Vins de liqueur, mistelles ou moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool

30 %


TN

**


-- Autres :






--- Vins autres que ceux du n° 2204.29.20 :





2204.29.11

---- Présentés en récipient d'une contenance de plus de 2 litres mais n'excédant pas 20 l (*)

30 %

*IB

TN

**

2204.29.19

---- Autrement présentés (*)

20 %

*IB

TN


2204.29.20

---- Vins de liqueur, mistelles ou moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool(*)

30 %

*IB

TN

**

2204.30.00

- Autres moûts de raisins (*)

30 %

*IB

TN

**

22.05

Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques.



2205.10.00

- En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l (*)

30 %

*IB

TN

**

2205.90.00

- Autres (*)

30 %

*IB

TN

**

2206.00.00

Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, NDCA (*)

30 %


TN

**

22.07

Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres.




- Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus :



2207.10.10

-- A usages médicamenteux (*)

5 %


TN


2207.10.90

-- Autres (*)

20 %


TN

**

2207.20.00

- Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres (*)

20 %


TN

**

22.08

Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.



2208.20.00

- Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisin (*)

30 %

*IB

TN

**

2208.30.00

- Wiskies (*)

30 %

*IB

TN

**

2208.40.00

- Rhum et tafia (*)

30 %

*IB

TN

**

2208.50.00

- Gin et genièvre (*)

30 %

*IB

TN

**

2208.60.00

- Vodka (*)

30 %

*IB

TN

**

2208.70.00

- Liqueurs (*)

30 %

*IB

TN

**


- Autres :



2208.90.10

-- Alcool éthylique non dénaturé de moins de 80 % vol (*).

30 %

*IB

TN

**


-- Autres boissons spiritueuses d'un titre alcoométrique volumique de :





2208.90.91

--- Moins de 15 % vol (*)

30 %

*IB

TN

**

2208.90.92

--- 15 % vol ou plus (*)

30 %

*IB

TN

**

2209.00.00

Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique

30 %


TN


Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC

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