IZF - Armes, munitions et leurs parties et accessoires

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Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section XIX, chapitre 93:
Armes, munitions et leurs parties et accessoires

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif	Désignation des produits	Droit de Douane	Dispositions spéciales	TCA/ TVA	Droit d'accise
9301.00.00	Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches	30 %		TN	**
9302.00.00	Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04(*)	30 %		TN	**
93.03	Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple).
9303.10.00	- Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon(*)	30 %		TN	**
9303.20.00	- Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse(*)	30 %		TN	**
9303.30.00	- Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif(*)	30 %		TN	**
9303.90.00	- Autres(*)	30 %		TN	**
9304.00.00	Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07(*)	30 %		TN	**
93.05	Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04.
9305.10.00	- De revolvers ou pistolets	30 %		TN
	- De fusils ou carabines du n° 93.03 :
9305.21.00	-- Canons lisses	30 %		TN
9305.29.00	-- Autres	20 %		TN
9305.90.00	- Autres	20 %		TN
93.06	Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches.
9306.10.00	- Cartouches pour pistolets de scellement ou pour pistolets d'abattage et leurs parties	30 %		TN	**
	- Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé :
9306.21.00	-- Cartouches	30 %		TN	**
	-- Autres :
9306.29.10	--- Douilles	10 %		TN
9306.29.90	--- Autres	30 %		TN
9306.30.00	- Autres cartouches et leurs parties	30 %		TN	**
9306.90.00	- Autres	30 %		TN
9307.00.00	Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux	30 %		TN

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC

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