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Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section XV, chapitre 76:
Aluminium et ouvrages en aluminium

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

76.01

Aluminium sous forme brute.



7601.10.00

- Aluminium non allié

10 %


TN


7601.20.00

- Alliages d'aluminium

10 %


TN


7602.00.00

Déchets et débris d'aluminium

10 %


TN


76.03

Poudres et paillettes d'aluminium



7603.10.00

- Poudres à structure non lamellaire

10 %


TN


7603.20.00

- Poudres à structure lamellaire; paillettes

10 %


TN


76.04

Barres et profilés en aluminium.



7604.10.00

- En aluminium non allié

10 %


TN



- En alliage d'aluminium :



7604.21.00

-- Profilés creux

10 %


TN


7604.29.00

-- Autres

10 %


TN


76.05

Fils en aluminium.




- En aluminium non allié :



7605.11.00

-- Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm

10 %


TN


7605.19.00

-- Autres

10 %


TN



- En alliages d'aluminium :



7605.21.00

-- Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm

10 %


TN


7605.29.00

-- Autres

10 %


TN


76.06

Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm.




- De forme carré ou rectangulaire :




-- En aluminium non allié :





7606.11.10

--- Bandes en aluminium non alliées d'une épaisseur supérieure à 0,2 mm

20 %


TN


7606.11.90

--- Tôles en aluminium non alliées d'une épaisseur supérieure à 0,2 mm

30 %


TN


7606.12.00

-- En alliages d'aluminium

30 %


TN



- Autres :



7606.91.00

-- En aluminium non allié

30 %


TN


7606.92.00

-- En alliages d'aluminium

20 %


TN


76.07

Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris).




- Sans support :



7607.11.00

-- Simplement laminées

20 %


TN



-- Autres :





7607.19.10

--- Pour brasserie -> stagnoles)

10 %


TN


7607.19.90

--- Pour d'autres usages

20 %


TN


7607.20.00

- Sur support

10 %


TN


76.08

Tubes et tuyaux en aluminium.



7608.10.00

- En aluminium non allié

10 %


TN


7608.20.00

- En alliages d'aluminium

10 %


TN


7609.00.00

Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium

10 %


TN


76.10

Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction.



7610.10.00

- Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils

20 %


TN



- Autres :



7610.90.10

-- Tôles préparées en vue de leur utilisation dans la construction, non reprises ailleurs

30 %


TN


7610.90.90

-- Autres

10 %


TN


7611.00.00

Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, mêm avec revêtement intérieur ou calorifuge

20 %


EXO


76.12

Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d’une contenance n’excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge.



7612.10.00

- Etuis tubulaires souples

10 %


TN


7612.90.00

- Autres

10 %


TN


7613.00.00

Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés

30 %


TN


76.14

Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité.




Avec âme en acier :



7614.10.10

- Torons câbles, tresses en aluminium avec âme en acier d'une section égale ou supérieure à 50 mm2

10 %


TN


7614.10.90

- Autres torons câbles, tresses, en aluminium avec âme en acier

30 %


TN


7614.90.10

-- Autres torons câbles, tresses, en aluminium d'une section égale ou supérieure à 30 mm2

10 %


TN



Autres :



7614.90.90

-- Autres torons câbles, tresses, en aluminium, autres

30 %


TN


76.15

Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium.




- Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues :



7615.11.00

-- Eponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues

30 %


TN


7615.19.00

-- Autres

30 %


TN


7615.20.00

- Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties

30 %


TN


76.16

Autres ouvrages en aluminium.



7616.10.00

- Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires

30 %


TN



- Autres :



7616.91.00

-- Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium

30 %


TN



-- Autres :





7616.99.10

--- Disques en aluminium

20 %


TN


7616.99.90

--- Autres ouvrages en aluminium

30 %


TN


Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC

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