IZF - Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie

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Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section XI, chapitre 61:
Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif	Désignation des produits	Droit de Douane	Dispositions spéciales	TCA/ TVA	Droit d'accise
61.01	Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 61.03.
6101.10.00	- De laine ou de poils fins	30 %		TN
6101.20.00	- De coton	30 %		TN
6101.30.00	- De fibres synthétiques ou artificielles	30 %		TN
6101.90.00	- D'autres matières textiles	30 %		TN
61.02	Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 61.04.
6102.10.00	- De laine ou de poils fins	30 %		TN
6102.20.00	- De coton	30 %		TN
6102.30.00	- De fibres synthétiques ou artificielles	30 %		TN
6102.90.00	- D'autres matières textiles	30 %		TN
61.03	Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets.
	- Costumes ou complets :
6103.11.00	-- De laine ou de poils fins	30 %		TN
6103.12.00	-- De fibres synthétiques	30 %		TN
6103.19.00	-- D'autres matières textiles	30 %		TN
	- Ensembles :
6103.21.00	-- De laine ou de poils fins	30 %		TN
6103.22.00	-- De coton	30 %		TN
6103.23.00	-- De fibres synthétiques	30 %		TN
6103.29.00	-- D'autres matières textiles	30 %		TN
	- Vestons :
6103.31.00	-- De laine ou de poils fins	30 %		TN
6103.32.00	-- De coton	30 %		TN
6103.33.00	-- De fibres synthétiques	30 %		TN
6103.39.00	-- D'autres matières textiles	30 %		TN
	- Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts :
6103.41.00	-- De laine ou de poils fins	30 %		TN
6103.42.00	-- De coton	30 %		TN
6103.43.00	-- De fibres synthétiques	30 %		TN
6103.49.00	-- D'autres matières textiles	30 %		TN
61.04	Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes.
	- Costumes tailleurs :
6104.11.00	-- De laine ou de poils fins	30 %		TN
6104.12.00	-- De coton	30 %		TN
6104.13.00	-- De fibres synthétiques	30 %		TN
6104.19.00	-- D'autres matières textiles	30 %		TN
	- Ensembles :
6104.21.00	-- De laine ou de poils fins	30 %		TN
6104.22.00	-- De coton	30 %		TN
6104.23.00	-- De fibres synthétiques	30 %		TN
6104.29.00	-- D'autres matières textiles	30 %		TN
	- Vestes :
6104.31.00	-- De laine ou de poils fins	30 %		TN
6104.32.00	-- De coton	30 %		TN
6104.33.00	-- De fibres synthétiques	30 %		TN
6104.39.00	-- D'autres matières textiles	30 %		TN
	- Robes :
6104.41.00	-- De laine ou de poils fins	30 %		TN
6104.42.00	-- De coton	30 %		TN
6104.43.00	-- De fibres synthétiques	30 %		TN
6104.44.00	-- De fibres artificielles	30 %		TN
6104.49.00	-- D'autres matières textiles	30 %		TN
	- Jupes et jupes-culottes :
6104.51.00	-- De laine ou de poils fins	30 %		TN
6104.52.00	-- De coton	30 %		TN
6104.53.00	-- De fibres synthétiques	30 %		TN
6104.59.00	-- D'autres matières textiles	30 %		TN
	- Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts :
6104.61.00	-- De laine ou de poils fins	30 %		TN
6104.62.00	-- De coton	30 %		TN
6104.63.00	-- De fibres synthétiques	30 %		TN
6104.69.00	-- D'autres matières textiles	30 %		TN
61.05	Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets.
6105.10.00	- De coton	30 %		TN
6105.20.00	- De fibres synthétiques ou artificielles	30 %		TN
6105.90.00	- D'autres matières textiles	30 %		TN
61.06	Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.
6106.10.00	- De coton	30 %		TN
6106.20.00	- De fibres synthétiques ou artificielles	30 %		TN
6106.90.00	- D'autres matières textiles	30 %		TN
61.07	Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets.
	- Slips et caleçons :
6107.11.00	-- De coton	30 %		TN
6107.12.00	-- De fibres synthétiques ou artificielles	30 %		TN
6107.19.00	-- D'autres matières textiles	30 %		TN
	- Chemises de nuit et pyjamas :
6107.21.00	-- De coton	30 %		TN
6107.22.00	-- De fibres synthétiques ou artificielles	30 %		TN
6107.29.00	-- D'autres matières textiles	30 %		TN
	- Autres :
6107.91.00	-- De coton	30 %		TN
6107.92.00	-- De fibres synthétiques ou artificielles	30 %		TN
6107.99.00	-- D'autres matières textiles	30 %		TN
61.08	Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.
	- Combinaisons ou fonds de robes et jupons :
6108.11.00	-- De fibres synthétiques ou artificielles	30 %		TN
6108.19.00	-- D'autres matières textiles	30 %		TN
	- Slips et culottes :
6108.21.00	-- De coton	30 %		TN
6108.22.00	-- De fibres synthétiques ou artificielles	30 %		TN
6108.29.00	-- D'autres matières textiles	30 %		TN
	- Chemises de nuit et pyjamas :
6108.31.00	-- De coton	30 %		TN
6108.32.00	-- De fibres synthétiques ou artificielles	30 %		TN
6108.39.00	-- D'autres matières textiles	30 %		TN
	- Autres :
6108.91.00	-- De coton	30 %		TN
6108.92.00	-- De fibres synthétiques ou artificielles	30 %		TN
6108.99.00	-- D'autres matières textiles	30 %		TN
61.09	T-shirts et maillots de corps, en bonneterie.
6109.10.00	- De coton	30 %		TN
6109.90.00	- D'autres matières textiles	30 %		TN
61.10	Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.
6110.10.00	- De laine ou de poils fins	30 %		TN
6110.20.00	- De coton	30 %		TN
6110.30.00	- De fibres synthétiques ou artificielles	30 %		TN
6110.90.00	- D'autres matières textiles	30 %		TN
61.11	Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés.
6111.10.00	- De laine ou de poils fins	30 %		TN
6111.20.00	- De coton	30 %		TN
6111.30.00	- De fibres synthétiques	30 %		TN
6111.90.00	- D'autres matières textiles	30 %		TN
61.12	Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie.
	- Survêtements de sport (trainings) :
6112.11.00	-- De coton	30 %		TN
6112.12.00	-- De fibres synthétiques	30 %		TN
6112.19.00	-- D'autres matières textiles	30 %		TN
6112.20.00	- Combinaisons et ensembles de ski	30 %		TN
	- Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets :
6112.31.00	-- De fibres synthétiques	30 %		TN
6112.39.00	-- D'autres matières textiles	30 %		TN
	- Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes :
6112.41.00	-- De fibres synthétiques	30 %		TN
6112.49.00	-- D'autres matières textiles	30 %		TN
6113.00.00	Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07	30 %		TN
61.14	Autres vêtements, en bonneterie.
6114.10.00	- De laine ou de poils fins	30 %		TN
6114.20.00	- De coton	30 %		TN
6114.30.00	- De fibres synthétiques ou artificielles	30 %		TN
6114.90.00	- D'autres matières textiles	30 %		TN
61.15	Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les bas à varices, en bonneterie.
	- Collants (bas-culottes) :
6115.11.00	-- De fibres synthétiques, titrant en fils simplesmoins de 67 décitex	30 %		TN
6115.12.00	-- De fibres synthétiques, titrant en fils simples 67 décitex ou plus	30 %		TN
6115.19.00	-- D'autres matières textiles	30 %		TN
6115.20.00	- Bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples moins de 67 décitex	30 %		TN
	- Autres :
6115.91.00	-- De laine ou de poils fins	30 %		TN
6115.92.00	-- De coton	30 %		TN
6115.93.00	-- De fibres synthétiques	30 %		TN
6115.99.00	-- D'autres matières textiles	30 %		TN
61.16	Gants, mitaines et moufles, en bonneterie.
6116.10.00	- Imprégnés, enduits ou recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc	30 %		TN
	- Autres :
6116.91.00	-- De laine ou de poils fins	30 %		TN
6116.92.00	-- De coton	30 %		TN
6116.93.00	-- De fibres synthétiques	30 %		TN
6116.99.00	-- D'autres matières textiles	30 %		TN
61.17	Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie.
6117.10.00	- Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires	30 %		TN
6117.20.00	- Cravates, noeuds papillons et foulards cravates	30 %		TN
6117.80.00	- Autres accessoires	30 %		TN
6117.90.00	- Parties	30 %		TN

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC

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