IZF - Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie

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Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section XI, chapitre 62:
Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif	Désignation des produits	Droit de Douane	Dispositions spéciales	TCA/ TVA	Droit d'accise
62.01	Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 62.03.
	- Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires :
6201.11.00	-- De laine ou de poils fins	30 %		TN
6201.12.00	-- De coton	30 %		TN
6201.13.00	-- De fibres synthétiques ou artificielles	30 %		TN
6201.19.00	-- D'autres matières textiles	30 %		TN
	- Autres :
6201.91.00	-- De laine ou de poils fins	30 %		TN
6201.92.00	-- De coton	30 %		TN
6201.93.00	-- De fibres synthétiques ou artificielles	30 %		TN
6201.99.00	-- D'autres matières textiles	30 %		TN
62.02	Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 62.04.
	- Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires :
6202.11.00	-- De laine ou de poils fins	30 %		TN
6202.12.00	-- De coton	30 %		TN
6202.13.00	-- De fibres synthétiques ou artificielles	30 %		TN
6202.19.00	-- D'autres matières textiles	30 %		TN
	- Autres :
6202.91.00	-- De laine ou de poils fins	30 %		TN
6202.92.00	-- De coton	30 %		TN
6202.93.00	-- De fibres synthétiques ou artificielles	30 %		TN
6202.99.00	-- D'autres matières textiles	30 %		TN
62.03	Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets.
	- Costumes ou complets :
6203.11.00	-- De laine ou de poils fins	30 %		TN
6203.12.00	-- De fibres synthétiques	30 %		TN
6203.19.00	-- D'autres matières textiles	30 %		TN
	- Ensembles :
6203.21.00	-- De laine ou de poils fins	30 %		TN
6203.22.00	-- De coton	30 %		TN
6203.23.00	-- De fibres synthétiques	30 %		TN
6203.29.00	-- D'autres matières textiles	30 %		TN
	- Vestons :
6203.31.00	-- De laine ou de poils fins	30 %		TN
6203.32.00	-- De coton	30 %		TN
6203.33.00	-- De fibres synthétiques	30 %		TN
6203.39.00	-- D'autres matières textiles	30 %		TN
	- Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts :
6203.41.00	-- De laine ou de poils fins	30 %		TN
6203.42.00	-- De coton	30 %		TN
6203.43.00	-- De fibres synthétiques	30 %		TN
6203.49.00	-- D'autres matières textiles	30 %		TN
62.04	Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.
	- Costumes tailleurs :
6204.11.00	-- De laine ou de poils fins	30 %		TN
6204.12.00	-- De coton	30 %		TN
6204.13.00	-- De fibres synthétiques	30 %		TN
6204.19.00	-- D'autres matières textiles	30 %		TN
	- Ensembles :
6204.21.00	-- De laine ou de poils fins	30 %		TN
6204.22.00	-- De coton	30 %		TN
6204.23.00	-- De fibres synthétiques	30 %		TN
6204.29.00	-- D'autres matières textiles	30 %		TN
	- Vestes :
6204.31.00	-- De laine ou de poils fins	30 %		TN
6204.32.00	-- De coton	30 %		TN
6204.33.00	-- De fibres synthétiques	30 %		TN
6204.39.00	-- D'autres matières textiles	30 %		TN
	- Robes :
6204.41.00	-- De laine ou de poils fins	30 %		TN
6204.42.00	-- De coton	30 %		TN
6204.43.00	-- De fibres synthétiques	30 %		TN
6204.44.00	-- De fibres artificielles	30 %		TN
6204.49.00	-- D'autres matières textiles	30 %		TN
	- Jupes et jupes-culottes :
6204.51.00	-- De laine ou de poils fins	30 %		TN
6204.52.00	-- De coton	30 %		TN
6204.53.00	-- De fibres synthétiques.	30 %		TN
6204.59.00	-- D'autres matières textiles	30 %		TN
	- Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts :
6204.61.00	-- De laine ou de poils fins	30 %		TN
6204.62.00	-- De coton	30 %		TN
6204.63.00	-- De fibres synthétiques	30 %		TN
6204.69.00	-- D'autres matières textiles	30 %		TN
62.05	Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets.
6205.10.00	- De laine ou de poils fins	30 %		TN
6205.20.00	- De coton	30 %		TN
6205.30.00	- De fibres synthétiques ou artificielles	30 %		TN
6205.90.00	- D'autres matières textiles	30 %		TN
62.06	Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes.
6206.10.00	- De soie ou de déchets de soie	30 %		TN
6206.20.00	- De laine ou de poils fins	30 %		TN
6206.30.00	- De coton	30 %		TN
6206.40.00	- De fibres synthétiques ou artificielles	30 %		TN
6206.90.00	- D'autres matières textiles	30 %		TN
62.07	Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets.
	- Slips et caleçons :
6207.11.00	-- De coton	30 %		TN
6207.19.00	-- D'autres matières textiles	30 %		TN
	- Chemises de nuit et pyjamas :
6207.21.00	-- De coton	30 %		TN
6207.22.00	-- De fibres synthétiques ou artificielles	30 %		TN
6207.29.00	-- D'autres matières textiles	30 %		TN
	- Autres :
6207.91.00	-- De coton	30 %		TN
6207.92.00	-- De fibres synthétiques ou artificielles	30 %		TN
6207.99.00	-- D'autres matières textiles	30 %		TN
62.08	Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes.
	- Combinaisons ou fonds de robes et jupons :
6208.11.00	-- De fibres synthétiques ou artificielles	30 %		TN
6208.19.00	-- D'autres matières textiles	30 %		TN
	- Chemises de nuit et pyjamas :
6208.21.00	-- De coton	30 %		TN
6208.22.00	-- De fibres synthétiques ou artificielles	30 %		TN
6208.29.00	-- D'autres matières textiles	30 %		TN
	- Autres :
6208.91.00	-- De coton	30 %		TN
6208.92.00	-- De fibres synthétiques ou artificielles	30 %		TN
6208.99.00	-- D'autres matières textiles	30 %		TN
62.09	Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés.
6209.10.00	- De laine ou de poils fins	30 %		TN
6209.20.00	- De coton	30 %		TN
6209.30.00	- De fibres synthétiques	30 %		TN
6209.90.00	- D'autres matières textiles	30 %		TN
62.10	Vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07.
6210.10.00	- En produits des n°s 56.02 ou 56.03	30 %		TN
6210.20.00	- Autres vêtements, des types visés dans les n°s 6201.11 à 6201.19	30 %		TN
6210.30.00	- Autres vêtements, des types visés dans les n°s 6202.11 à 6202.19	30 %		TN
6210.40.00	- Autres vêtements pour hommes ou garçonnets	30 %		TN
6210.50.00	- Autres vêtements pour femmes ou fillettes	30 %		TN
62.11	Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements.
	- Maillots, culottes et slips de bain :
6211.11.00	-- Pour hommes ou garçonnets	30 %		TN
6211.12.00	-- Pour femmes ou fillettes	30 %		TN
6211.20.00	- Combinaisons et ensembles de ski	30 %		TN
	- Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets:
6211.31.00	-- De laine ou de poils fins	30 %		TN
6211.32.00	-- De coton	30 %		TN
6211.33.00	-- De fibres synthétiques ou artificielles	30 %		TN
6211.39.00	-- D'autres matières textiles	30 %		TN
	- Autres vêtements, pour femmes ou fillettes:
6211.41.00	-- De laine ou de poils fins	30 %		TN
6211.42.00	-- De coton	30 %		TN
6211.43.00	-- De fibres synthétiques ou artificielles	30 %		TN
6211.49.00	-- D'autres matières textiles	30 %		TN
62.12	Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie.
6212.10.00	- Soutiens-gorge et bustiers	30 %		TN
6212.20.00	- Gaines et gaines-culottes	30 %		TN
6212.30.00	- Combinés	30 %		TN
6212.90.00	- Autres	30 %		TN
62.13	Mouchoirs et pochettes.
6213.10.00	- De soie ou de déchets de soie	30 %		TN
6213.20.00	- De coton	30 %		TN
6213.90.00	- D'autres matières textiles	30 %		TN
62.14	Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires.
6214.10.00	- De soie ou de déchets de soie	30 %		TN
6214.20.00	- De laine ou de poils fins	30 %		TN
6214.30.00	- De fibres synthétiques	30 %		TN
6214.40.00	- De fibres artificielles	30 %		TN
6214.90.00	- D'autres matières textiles	30 %		TN
62.15	Cravates, noeuds papillons et foulards cravates.
6215.10.00	- De soie ou de déchets de soie	30 %		TN
6215.20.00	- De fibres synthétiques ou artificielles	30 %		TN
6215.90.00	- D'autres matières textiles	30 %		TN
6216.00.00	Gants, mitaines et moufles	30 %		TN
62.17	Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du n° 62.12.
6217.10.00	- Accessoires	30 %		TN
6217.90.00	- Parties	30 %		TN

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC

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