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Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section XI, chapitre 58:
Tissus spéciaux, surfaces textiles touffetées, dentelles, tapisserie, passementeries, broderies

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

58.01

Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles du n° 58.06.



5801.10.00

- De laine ou de poils fins(*)

30 %


TN



- De coton :



5801.21.00

-- Velours et peluches par la trame, non coupés(*)

30 %


TN


5801.22.00

-- Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés(*)

30 %


TN


5801.23.00

-- Autres velours et peluches par la trame (*)

30 %


TN


5801.24.00

-- Velours et peluches par la chaîne, épinglés(*)

30 %


TN


5801.25.00

-- Velours et peluches par la chaîne, coupés(*)

30 %


TN


5801.26.00

-- Tissus de chenille(*)

30 %


TN



- De fibres synthétiques ou artificielles :



5801.31.00

-- Velours et peluches par la trame, non coupés(*)

30 %


TN


5801.32.00

-- Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés(*)

30 %


TN


5801.33.00

-- Autres velours et peluches par la trame(*)

20 %


TN


5801.34.00

-- Velours et peluches par la chaîne, épinglés(*)

30 %


TN


5801.35.00

-- Velours et peluches par la chaîne, coupés(*)

30 %


TN


5801.36.00

-- Tissus de chenille(*)

30 %


TN


5801.90.00

- D'autres matières textiles(*)

30 %


TN


58.02

Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n° 57.03.




- Tissus bouclés du genre éponge, en coton :



5802.11.00

-- Ecrus

30 %


TN


5802.19.00

-- Autres

30 %

* IB

TN


5802.20.00

- Tissus bouclés du genre éponge, en autres matières textiles

30 %


TN


5802.30.00

- Surfaces textiles touffetées

30 %


TN


58.03

Tissus à point de gaze, autres que les articles du n° 58.06.



5803.10.00

- De coton

30 %


TN


5803.90.00

- D'autres matières textiles

30 %


TN


58.04

Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits du n° 60.02 (*).



5804.10.00

- Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées(*)

30 %


TN



- Dentelles à la mécanique :



5804.21.00

-- De fibres synthétiques ou artificielles

30 %


TN


5804.29.00

-- D'autres matières textiles

30 %


TN


5804.30.00

- Dentelles à la main

30 %


TN


5805.00.00

Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées

30 %


TN


58.06

Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs).



5806.10.00

- Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge

20 %


TN


5806.20.00

- Autre rubanerie, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc

20 %


TN



- Autre rubanerie :



5806.31.00

-- De coton

30 %


TN


5806.32.00

-- De fibres synthétiques ou artificielles

20 %


TN


5806.39.00

-- D'autres matières textiles

20 %


TN


5806.40.00

- Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs)

30 %


TN


58.07

Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés.



5807.10.00

- Tissés

30 %


TN


5807.90.00

- Autres

30 %


TN


58.08

Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires.



5808.10.00

- Tresses en pièces

30 %


TN


5808.90.00

- Autres

30 %


TN


5809.00.00

Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs

30 %


TN


58.10

Broderies en pièces, en bandes ou en motifs.



5810.10.00

- Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé

30 %


TN



- Autres broderies :



5810.91.00

-- De coton

30 %


TN


5810.92.00

-- De fibres synthétiques ou artificielles

30 %


TN


5810.99.00

-- D'autres matières textiles

30 %


TN


5811.00.00

Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10

30 %


TN


Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC

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