IZF - Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles

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Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section XI, chapitre 57:
Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif	Désignation des produits	Droit de Douane	Dispositions spéciales	TCA/ TVA	Droit d'accise
57.01	Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés.
5701.10.00	- De laine ou de poils fins	30 %		TN
5701.90.00	- D'autres matières textiles	30 %		TN
57.02	Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits << Kelim >> ou << Kilim >>, << Schumacks >> ou << Soumak" >>,<< Karamanie >> et tapis similaires tissés à la main.
5702.10.00	- Tapis dits << Kelim >> ou << Kilim >>,<< Schumacks >> ou << Soumak >>, << Karamanie >> et tapis similaires tissés à la main	30 %		TN
5702.20.00	- Revêtements de sol en coco	30 %		TN
	- Autres, à velours, non confectionnés :
5702.31.00	-- De laine ou de poils fins	30 %		TN
5702.32.00	-- De matières textiles synthétiques ou artificielles	30 %		TN
5702.39.00	-- D'autres matières textiles	30 %		TN
	- Autres, à velours, confectionnés :
5702.41.00	-- De laine ou de poils fins	30 %		TN
5702.42.00	-- De matières textiles synthétiques ou artificielles	30 %		TN
5702.49.00	-- D'autres matières textiles	30 %		TN
	- Autres, sans velours, non confectionnés :
5702.51.00	-- De laine ou de poils fins	30 %		TN
5702.52.00	-- De matières textiles, synthétiques ou artificielles	30 %		TN
5702.59.00	- D'autres matières textiles	30 %		TN
	- Autres, sans velours, confectionnés :
5702.91.00	-- De laine ou de poils fins	30 %		TN
5702.92.00	-- De matières textiles synthétiques ou artificielles	30 %		TN
5702.99.00	- D'autres matières textiles	30 %		TN
57.03	Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés.
5703.10.00	- De laine ou de poils fins	30 %		TN
5703.20.00	- De nylon ou d'autres polyamides	30 %		TN
5703.30.00	- D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles	30 %		TN
5703.90.00	- D'autres matières textiles	30 %		TN
57.04	Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés.
5704.10.00	- Carreaux dont la superficie n'excède pas 0,3 m2	30 %		TN
5704.90.00	- Autres	30 %		TN
5705.00.00	Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés	30 %		TN

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC

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