IZF - Soie

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Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section XI, chapitre 50:
Soie

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif	Désignation des produits	Droit de Douane	Dispositions spéciales	TCA/ TVA	Droit d'accise
5001.00.00	Cocons de vers à soie propres au dévidage	10 %		TN
5002.00.00	Soie grège (non moulinée)	10 %		TN
50.03	Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés).
5003.10.00	- Non cardés ni peignés	10 %		TN
5003.90.00	- Autres	10 %		TN
5004.00.00	Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail	10 %		TN
5005.00.00	Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail	10 %		TN
5006.00.00	Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence)	30 %		TN
50.07	Tissus de soie ou de déchets de soie.
5007.10.00	- Tissus de bourrette (*)	30 %		TN
5007.20.00	- Autres tissus, contenant au moins 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette (*)	30 %		TN
5007.90.00	- Autres tissus (*)	30 %		TN

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC

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