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Les tarifs douaniers en Afrique de l'Ouest ...

Section X, chapitre 49:
Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

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Code produit

Libellé produit

Catégorie

49.01

Livres, brochures et imprimés, similaires même sur feuilles isolés :

.

49.01.10.00.00

- En feuillets isolés, même pliés

0

.

49.01.91.00.00

- Autres :

-- Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules

.

0

.

49.01.99.10.00

-- Autres :

--- Livres, brochures et imprimés similaires scolaires ou scientifiques

.

0

49.01.99.90.00

49.02

--- Autres

Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité :

0

49.02.10.00.00

- Paraissant au moins quatre fois par semaine

0

49.02.90.00.00

49.03.00.00.00

- Autres

Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants.

0

0

49.04.00.00.00

Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée.

0

49.05

Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés :

.

49.05.10.00.00

.

49.05.91.00.00

- Globes

- Autres :

-- Sous forme de livres ou de brochures

0

.

0

49.05.99.00.00

49.06.00.00.00

-- Autres

Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main ; textes écrits à la main ; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus.

0

0

49.07.00.00.00

Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays de destination ; papier timbré ; billets de banque, chèques, titres d'actions ou d'obligations et titres similaires

0

49.08

49.08.10.00.00

49.08.90.00.00

49.09.00.00.00

Décalcomanies de tous genres :

- Décalcomanies vitrifiables

- Autres

Cartes postales imprimées ou illustrées ; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications.

.

2

2

3

49.10.00.00.00

Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller.

3

49.11

Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies.

.

49.11.10.00.00

- Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires

3
.

49.11.91.00.00

- Autres :

-- Images, gravures et photographies

.

3

.

49.11.99.10.00

-- Autres :

--- Imprimés à caractère administratif

.

3

49.11.99.90.00

--- Autres

3

Source: Commission de l'UEMOA

.

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