IZF - Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts)

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Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section X, chapitre 47:
Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts)

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif	Désignation des produits	Droit de Douane	Dispositions spéciales	TCA/ TVA	Droit d'accise
4701.00.00	Pâtes mécaniques de bois	10 %		TN
4702.00.00	Pâtes chimiques de bois, à dissoudre	10 %		TN
47.03	Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre.
- Ecrues :
4703.11.00	-- De conifères	10 %		TN
4703.19.00	-- Autres que de conifères	10 %		TN
- Mi-blanchies ou blanchies :
4703.21.00	-- De conifères	10 %		TN
4703.29.00	-- Autres que de conifères	10 %		TN
47.04	Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre.
- Ecrues :
4704.11.00	-- De conifères	10 %		TN
4704.19.00	-- Autres que de conifères	10 %		TN
- Mi-blanchies ou blanchies :
4704.21.00	-- De conifères	10 %		TN
4704.29.00	-- Autres que de conifères	10 %		TN
4705.00.00	Pâtes mi-chimiques de bois	10 %		TN
47.06	Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques.
4706.10.00	- Pâtes de linters de coton	10 %		TN
4706.20.00	- Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts)	10 %		TN
- Autres :
4706.91.00	-- Mécaniques	10 %		TN
4706.92.00	-- Chimiques	10 %		TN
4706.93.00	-- Mi-chimiques	10 %		TN
47.07	Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts).
4707.10.00	- Papiers ou cartons Kraft écrus ou papiers ou cartons ondulés	10 %		TN
4707.20.00	- Autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse	10 %		TN
4707.30.00	- Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple)	10 %		TN
4707.90.00	- Autres, y compris les déchets et rebuts non triés	10 %		TN

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC

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