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Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section V, chapitre 26:
Minerais, scories et cendres

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif

Désignation des produits

Droit de Douane

Dispositions spéciales

TCA/
TVA

Droit d'accise

26.01

Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites).




- Minerais de fer et leurs concentrés, autres que les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) :



2601.11.00

-- Non agglomérés

10 %


TN


2601.12.00

-- Agglomérés

10 %


TN


2601.20.00

- Pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)

10 %


TN


2602.00.00

Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec

10 %


TN


2603.00.00

Minerais de cuivre et leurs concentrés

10 %


TN


2604.00.00

Minerais de nickel et leurs concentrés

10 %


TN


2605.00.00

Minerais de cobalt et leurs concentrés

10 %


TN


2606.00.00

Minerais d'aluminium et leurs concentrés

10 %


TN


2607.00.00

Minerais de plomb et leurs concentrés

10 %


TN


2608.00.00

Minerais de zinc et leurs concentrés

10 %


TN


2609.00.00

Minerais d'étain et leurs concentrés

10 %


TN


2610.00.00

Minerais de chrome et leurs concentrés

10 %


TN


2611.00.00

Minerais de tungstène et leurs concentrés

10 %


TN


26.12

Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés.



2612.10.00

- Minerais d'uranium et leurs concentrés

10 %


TN


2612.20.00

- Minerais de thorium et leurs concentrés

10 %


TN


26.13

Minerais de molybdène et leurs concentrés.



2613.10.00

- Grillés

10 %


TN


2613.90.00

- Autres

10 %


TN


2614.00.00

Minerais de titane et leurs concentrés

10 %


TN


26.15

Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés.



2615.10.00

- Minerais de zirconium et leurs concentrés

10 %


TN


2615.90.00

- Autres

10 %


TN


26.16

Minerais de métaux précieux et leurs concentrés.



2616.10.00

- Minerais d'argent et leurs concentrés

10 %


TN


2616.90.00

- Autres

10 %


TN


26.17

Autres minerais et leurs concentrés.



2617.10.00

- Minerais d'antimoine et leurs concentrés

10 %


TN


2617.90.00

- Autres

10 %


TN


2618.00.00

Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication du fer ou de l'acier

10 %


TN


2619.00.00

Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier

10 %


TN


26.20

Cendres et résidus (autres que ceux de la fabrication du fer ou de l'acier) contenant du métal ou des composés de métaux.




- Contenant principalement du zinc :



2620.11.00

-- Mattes de galvanisation

10 %


TN


2620.19.00

-- Autres

10 %


TN


2620.20.00

- Contenant principalement du plomb

10 %


TN


2620.30.00

- Contenant principalement du cuivre

10 %


TN


2620.40.00

- Contenant principalement de l'aluminium

10 %


TN


2620.50.00

- Contenant principalement du vanadium

10 %


TN


2620.90.00

- Autres

10 %


TN


26.21

Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech.



2621.00.10

- Salins de betteraves

10 %


TN


2621.00.90

- Autres

10 %


TN


Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC

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