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Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section XI, chapitre 52:
Coton

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif	Désignation des produits	Droit de Douane	Dispositions spéciales	TCA/ TVA	Droit d'accise
52.01	Coton, non cardé ni peigné.
5201.00.10	- Allen	10 %		TR	**
5201.00.20	- Triumph et Banda	10 %		TR	**
5201.00.90	- Autres qualités	10 %		TR	**
52.02	Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés).
5202.10.00	- Déchets de fils	10 %		TR	**
	- Autres :
5202.91.00	-- Effilochés	10 %		TR	**
5202.99.00	-- Autres	10 %		TR	**
5203.00.00	Coton, cardé ou peigné	10 %		TR	**
52.04	Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail.
	- Non conditionnés pour la vente au détail :
5204.11.00	-- Contenant au moins 85% en poids de coton	5 %		TR	**
5204.20.00	- Conditionnés pour la vente au détail	30 %		TR	**
52.05	Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85% en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail.
	- Fils simples, en fibres non peignées :
5205.11.00	-- Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)	10 %		TR	**
5205.12.00	-- Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)	20 %		TR	**
5205.13.00	-- Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)	20 %		TR	**
5205.14.00	-- Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)	20 %		TR	**
5205.15.00	-- Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques)	20 %		TR	**
	- Fils simples, en fibres peignées :
5205.21.00	-- Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)	10 %		TR	**
5205.22.00	-- Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)	10 %		TR	**
5205.23.00	-- Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)	10 %		TR	**
5205.24.00	-- Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)	10 %		TR	**
5205.26.00	-- Titrant moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques)	10 %		TR	**
5205.27.00	-- Titrant moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques)	10 %		TR	**
5205.28.00	-- Titrant moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques)	10 %		TR	**
	- Fils retors ou câblés, en fibres non peignées :
5205.31.00	-- Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)	20 %		TR	*
5205.32.00	-- Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)	20 %		TR	**
5205.33.00	-- Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)	20 %		TR	**
5205.34.00	-- Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)	20 %		TR	**
5205.35.00	-- Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples)	20 %		TR	**
	- Fils retors ou câblés, en fibres peignées:
5205.41.00	-- Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)	10 %		TR	**
5205.42.00	-- Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)	10 %		TR	**
5205.43.00	-- Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)	10 %		TR	**
5205.44.00	-- Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)	10 %		TR	**
5205.46.00	-- Titrant en fils simples moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques en fils simples)	10 %			TR	**
5205.47.00	-- Titrant en fils simples moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques en fils simples)	10 %		TR	**
5205.48.00	-- Titrant en fils simples moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques en fils simples)	10 %		TR	**
52.06	Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85% en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail.
	- Fils simples, en fibres non peignées :
5206.11.00	-- Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)	20 %		TR	**
5206.12.00	-- Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)	20 %		TR	**
5206.13.00	-- Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)	20 %		TR	**
5206.14.00	-- Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)	20 %		TR	**
5206.15.00	-- Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques)	20 %		TR	**
	- Fils simples, en fibres peignées :
5206.21.00	-- Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)	10 %		TR	**
5206.22.00	-- Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)	10 %		TR	**
5206.23.00	-- Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)	10 %		TR	**
5206.24.00	-- Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)	10 %		TR	**
5206.25.00	-- Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques)	10 %		TR	**
	- Fils retors ou câblés, en fibres non peignées :
5206.31.00	-- Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)	20 %		TR	**
5206.32.00	-- Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)	20 %		TR	**
5206.33.00	-- Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)	20 %		TR	**
5206.34.00	-- Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)	20 %		TR	**
5206.35.00	-- Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples)	20 %		TR	**
	- Fils retors ou câblés, en fibres peignées :
5206.41.00	-- Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)	10 %		TR	**
5206.42.00	-- Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)	10 %		TR	**
5206.43.00	-- Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)	10 %		TR	**
5206.44.00	-- Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)	10 %		TR	**
5206.45.00	-- Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples)	10 %		TR	**
52.07	Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail.
5207.10.00	- Contenant au moins 85% en poids de coton	30 %		TR	**
5207.90.00	- Autres	30 %		TR	**
52.08	Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m2.
	- Ecrus :
5208.11.00	-- A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2 (*)	20 %		TR	**
5208.12.00	-- A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2 (*)	20 %			TR	**
5208.13.00	-- A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 (*)	20 %		TR	**
5208.19.00	-- Autres tissus (*)	20 %		TR	**
	- Blanchis :
5208.21.00	-- A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2 (*)	20 %		TR	**
5208.22.00	-- A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2 (*)	20 %		TR	**
5208.23.00	-- A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 (*)	20 %		TR	**
5208.29.00	-- Autres tissus (*)	20 %		TR	**
	- Teints :
5208.31.00	-- A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2 (*)	20 %		TR	**
5208.32.00	-- A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2 (*)	20 %		TR	**
5208.33.00	-- A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 (*)	20 %		TR	**
5208.39.00	-- Autres tissus (*)	20 %		TR	**
	- En fils de diverses couleurs :
5208.41.00	-- A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2 (*)	30 %		TR	**
5208.42.00	-- A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2 (*)	30 %		TR	**
5208.43.00	-- A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 (*)	30 %		TR	**
5208.49.00	-- Autres tissus (*)	30 %		TR	**
	- Imprimés :
5208.51.00	-- A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2 (*)	30 %			TR	**
5208.52.00	-- A armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2 (*)..	30 %		TR	**
5208.53.00	-- A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 (*)	30 %		TR	**
5208.59.00	-- Autres tissus (*)	30 %		TR	**
52.09	Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m2.
	- Ecrus :
5209.11.00	-- A armure toile (*)	20 %		TR	**
5209.12.00	-- A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 (*)	20 %		TR	**
5209.19.00	-- Autres tissus (*)	20 %		TR	**
	- Blanchis :
5209.21.00	-- A armure toile (*)	20 %		TR	**
5209.22.00	-- A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 (*)	20 %		TR	**
5209.29.00	-- Autres tissus (*)	20 %		TR	**
	- Teints :
5209.31.00	-- A armure toile (*)	20 %		TR	**
5209.32.00	-- A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 (*)	20 %		TR	**
5209.39.00	-- Autres tissus (*)	20 %		TR	**
	- En fils de diverses couleurs :
5209.41.00	-- A armure toile (*)	20 %		TR	**
5209.42.00	-- Tissus dits "Denim" (*)	20 %		TR	**
5209.43.00	-- Autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 (*)	20 %		TR	**
5209.49.00	-- Autres tissus (*)	20 %		TR	**
	- Imprimés :
5209.51.00	-- A armure toile (*)	30 %		TR	**
5209.52.00	-- A armure sergé, Y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 (*)	30 %		TR	**
5209.59.00	-- Autres tissus (*)	30 %		TR	**
52.10	Tissus de coton, contenant moins de 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m2.
	- Ecrus :
5210.11.00	-- A armure toile (*)	20 %		TN	**
5210.12.00	-- A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 (*)	20 %		TN	**
5210.19.00	-- Autres tissus (*)	20 %		TN	**
	- Blanchis :
5210.21.00	-- A armure toile (*)	20 %		TN	**
5210.22.00	-- A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 (*)	20 %		TN	**
5210.29.00	-- Autres tissus (*)	20 %		TN	**
	- Teints :
5210.31.00	-- A armure toile (*)	20 %		TN	**
5210.32.00	-- A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 (*)	20 %		TN	**
5210.39.00	-- Autres tissus (*)	20 %		TN	**
	- En fils de diverses couleurs :
5210.41.00	-- A armure toile (*)	20 %		TN	**
5210.42.00	-- A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 (*)	20 %		TN	**
5210.49.00	-- Autres tissus (*)	20 %		TN	**
	- Imprimés :
5210.51.00	-- A armure toile (*)	30 %		TN	**
5210.52.00	-- A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 (*)	30 %		TN	**
5210.59.00	-- Autres tissus (*)	30 %		TN	**
52.11	Tissus de coton, contenant moins de 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m2.
	- Ecrus :
5211.11.00	-- A armure toile (*)	10 %		TN	**
5211.12.00	-- A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 (*)	10 %		TR	**
5211.19.00	-- Autres tissus (*)	10 %		TR	**
	- Blanchis :
5211.21.00	-- A armure toile (*)	20 %		TN	**
5211.22.00	-- A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4(*)	20 %		TN	**
5211.29.00	-- Autres tissus (*)	20 %		TN	**
	- Teints :
5211.31.00	-- A armure toile (*)	20 %		TN	**
5211.32.00	-- A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 (*)	20 %		TN	**
5211.39.00	-- Autres tissus (*)	20 %		TN	**
	- En fils de diverses couleurs :
5211.41.00	-- A armure toile (*)	20 %		TN	**
5211.42.00	-- Tissus dits "Denim" (*)	20 %		TN	**
5211.43.00	-- Autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 (*)	20 %		TN	**
5211.49.00	-- Autres tissus (*)	20 %		TN	**
	- Imprimés :
5211.51.00	-- A armure toile (*)	30 %		TN	**
5211.52.00	-- A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 (*)	30 %		TN	**
5211.59.00	-- Autres tissus (*)	30 %		TN	**
52.12	Autres tissus de coton.
	- D'un poids n'excédant pas 200 g/m2 :
5212.11.00	-- Ecrus (*)	20 %	*IA	TR	**
5212.12.00	-- Blanchis (*)	20 %		TR	**
5212.13.00	-- Teints (*)	20 %		TR	**
5212.14.00	-- En fils de diverses couleurs (*)	20 %		TR	**
5212.15.00	-- Imprimés (*)	30 %		TR	**
	- D'un poids excédant 200 g/m2 :
5212.21.00	-- Ecrus (*)	20 %	* IA	TR	**
5212.22.00	-- Blanchis (*)	20 %		TR	**
5212.23.00	-- Teints (*)	20 %		TR	**
5212.24.00	-- En fils de diverses couleurs (*)	20 %		TR	**
5212.25.00	-- Imprimés (*)	30 %		TR	**

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC

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