Section V, chapitre 27:
Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales

Code produit

Catégorie

27.01

Houilles ; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille :

- Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées :

27.01.11.00.00

27.01.12.00.00

27.01.19.00.00

27.01.20.00.00

-- Anthracite

-- Houille bitumineuse

-- Autres houilles

- Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille

1

1

1

1

27.02

Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du jais :

27.02.10.00.00

27.02.20.00.00

27.03.00.00.00

- Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés

- Lignites agglomérés

Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée.

1

1

27.04.00.00.00

Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés charbon de cornue.

27.05.00.00.00

Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux.

27.06.00.00.00

Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués.

27.07

Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques :

27.07.10.00.00

27.07.20.00.00

27.07.30.00.00

27.07.40.00.00

27.07.50.00.00

- Benzols

- Toluols

- Xylols

- Naphtalène

- Autres mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les pertes) à 250 °C d'après la méthode ASTM D 86

1

1

1

1

1

27.07.60.00.00

.

27.07.91.00.00

27.07.99.00.00

27.08

- Phénols

- Autres :

-- Huiles de créosote

-- Autres

Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux :

1

.

1

1

27.08.10.00.00

27.08.20.00.00

27.09.00.00.00

- Brai

- Coke de brai

Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux.

1

1

0

27.10

Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes ; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base :

27.10.00.10.00

-- Pétroles partiellement raffinés y compris les huiles brutes ayant subi une distillation primaire (Topping)

27.10.00.21.00

27.10.00.29.00

.

27.10.00.31.00

27.10.00.32.00

27.10.00.33.00

27.10.00.39.00

.

27.10.00.41.00

27.10.00.42.00

27.10.00.49.00

.

-- Essences spéciales :

---White spirit

---Autres

-- Huiles légères :

---Essence d'aviation

---Super carburant

---Essence d'auto ordinaire

---Autres

-- Huiles moyennes :

---Carburéacteur

---Pétrole lampant

---Autres

-- Huiles lourdes :

1

2

.

2

2

2

2

.

2

1

2

.

27.10.00.51.00

27.10.00.52.00

27.10.00.53.00

27.10.00.54.00

27.10.00.55.00

.

27.10.00.61.00

27.10.00.62.00

27.10.00.63.00

27.10.00.69.00

27.11

---Gas-oil

---Fuel-oil domestique

---Fuel-oil léger

---Fuel-oil lourd I

---Fuel-oil lourd II

-- Huiles lubrifiantes :

---Destinées à être mélangées

---Pour freins hydrauliques

---Graisse

---Autres

Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux :

2

1

1

1

1

.

2

2

2

2

27.11.11.00.00

27.11.12.00.00

27.11.13.00.00

27.11.14.00.00

- Liquéfiés :

-- Gaz naturel

-- Propane

-- Butanes

-- Éthylène, propylène, butylène et butadiène

1

1

1

1

27.11.19.00.00

.

27.11.21.00.00

27.11.29.00.00

27.12

-- Autres

- A l'état gazeux :

-- Gaz naturel

-- Autres

Vaseline; paraffine, cire de pétrole micro-cristalline, "slack wax", ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés :

1

.

1

1

27.12.10.00.00

27.12.20.00.00

- Vaseline

- Paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile

1

1

27.12.90.00.00

27.13

- Autres

Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux :

1

27.13.11.00.00

27.13.12.00.00

27.13.20.00.00

27.13.90.00.00

- Coke de pétrole :

-- Non calciné

-- Calciné

- Bitume de pétrole

- Autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux

1

1

1

1

27.14

Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux ; asphaltites et roches asphaltiques :

27.14.10.00.00

27.14.90.00.00

27.15.00.00.00

- Schistes et sables bitumineux

- Autres

Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, "cut-backs", par exemple) :

1

1

1

27.16.00.00.00

Énergie électrique. (position facultative)

1