IZF - Coiffures et parties de coiffures

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Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section XII, chapitre 65:
Coiffures et parties de coiffures

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif	Désignation des produits	Droit de Douane	Dispositions spéciales	TCA/ TVA	Droit d'accise
6501.00.00	Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux	30 %		TN
6502.00.00	Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies	30 %		TN
6503.00.00	Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du n° 65.01, même garnis	30 %		TN
6504.00.00	Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis	30 %		TN
65.05	Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis.
6505.10.00	- Résilles et filets à cheveux	30 %		TN
	- Autres :
6505.90.10	-- Casques en liège, en moelle de sureau ou d'aloès ou autres produits recouverts ou garnis de tissus	30 %		TN
6505.90.20	-- Casquettes, képis et similaires, d'uniforme	30 %		TN
6505.90.90	-- Autres	30 %		TN
65.06	Autres chapeaux et coiffures, même garnis.
6506.10.00	- Coiffures de sécurité	30 %		TN
	- Autres :
6506.91.00	-- En caoutchouc ou en matière plastique	30 %		TN
6506.92.00	-- En pelleteries naturelles	30 %		TN
6506.99.00	-- En autres matières	30 %		TN
6507.00.00	Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie	30 %		TN

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC

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