IZF - Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier

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Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section XI, chapitre 53:
Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif	Désignation des produits	Droit de Douane	Dispositions spéciales	TCA/ TVA	Droit d'accise
53.01	Lin brut ou travaillé mais non filé ; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés).
5301.10.00	- Lin brut ou roui	10 %		TN	**
	- Lin brisé, teillé, peigné ou autrement travaillé, mais non filé :
5301.21.00	-- Brisé ou teillé	10 %		TN	**
5301.29.00	-- Autre	10 %		TN	**
5301.30.00	- Etoupes et déchets de lin	10 %		TN	**
53.02	Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés).
5302.10.00	- Chanvre brut ou roui	10 %		TN	**
5302.90.00	- Autres	10 %		TN	**
53.03	Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés).
5303.10.00	- Jute et autres fibres textiles libériennes, bruts ou rouis	10 %		TN	**
5303.90.00	- Autres	10 %		TN	**
53.04	Sisal et autres fibres textiles du genre Agave, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés).
5304.10.00	- Sisal et autres fibres textiles du genre Agave, bruts	10 %		TN	**
5304.90.00	- Autres	10 %		TN	**
53.05	Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés).
	- De coco (coir) :
5305.11.00	-- Brut	10 %		TN	**
5305.19.00	-- Autre	10 %		TN	**
	- D'abaca :
5305.21.00	-- Brut	10 %		TN	**
5305.29.00	-- Autre	10 %		TN	**
	- Autres :
5305.91.00	-- Bruts	10 %		TN	**
5305.99.00	-- Autres	10 %		TN	**
53.06	Fils de lin.
5306.10.00	- Simples	10 %		TN	**
5306.20.00	- Retors ou câblés	10 %		TN	**
53.07	Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03.
5307.10.00	- Simples	10 %		TN	**
5307.20.00	- Retors ou câblés	10 %		TN	**
53.08	Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier.
5308.10.00	- Fils de coco	10 %		TN	**
5308.20.00	- Fils de chanvre	10 %		TN	**
5308.30.00	- Fils de papier	10 %		TN	**
5308.90.00	- Autres	10 %		TN	**
53.09	Tissus de lin.
	- Contenant au moins 85% en poids de lin :
5309.11.00	-- Ecrus ou blanchis (*)	20 %		TN	**
5309.19.00	-- Autres (*)	30 %		TN	**
	- Contenant moins de 85% en poids de lin :
5309.21.00	-- Ecrus ou blanchis (*)	20 %		TN	**
5309.29.00	-- Autres (*)	30 %		TN	**
53.10	Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03.
5310.10.00	- Ecrus (*)	10 %		TN	**
5310.90.00	- Autres (*)	10 %		TN	**
5311.00.00	Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier (*)	20 %		TN	**

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC

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