IZF - Articles en plumes, fleurs artificielles, ouvrages en cheveux

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Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section XII, chapitre 67:
Articles en plumes, fleurs artificielles, ouvrages en cheveux

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif	Désignation des produits	Droit de Douane	Dispositions spéciales	TCA/ TVA	Droit d'accise
6701.00.00	Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés	30 %		TN
67.02	Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels.
6702.10.00	- En matières plastiques	30 %		TN
6702.90.00	- En autres matières	30 %		TN
6703.00.00	Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires	30 %		TN
67.04	Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs.
- En matières textiles synthétiques :
6704.11.00	-- Perruques complètes	30 %		TN
6704.19.00	-- Autres	30 %		TN
6704.20.00	- En cheveux	30 %		TN
6704.90.00	- En autres matières	30 %		TN

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC

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