IZF - Étoffes de bonneterie

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Les tarifs douaniers en Afrique Centrale ...

Section XI, chapitre 60:
Étoffes de bonneterie

Consultez également:
- le tableau des droits et taxes par catégorie
(droits de douane, dispositions spéciales 1a et 1b, TCA et droits d'accise)
- les notes explicatives relatives à ce chapitre

n° du tarif	Désignation des produits	Droit de Douane	Dispositions spéciales	TCA/ TVA	Droit d'accise
60.01	Velours, peluches (y compris les étoffes dites << à longs poils >>) et étoffes bouclées, en bonneterie.
6001.10.00	- Etoffes dites << à longs poils >>	20 %		TN
	- Etoffes à boucles :
6001.21.00	-- De coton	20 %		TN
6001.22.00	-- De fibres synthétiques ou artificielles	20 %		TN
6001.29.00	-- D'autres matières textiles	20 %		TN
	- Autres :
6001.91.00	-- De coton	20 %		TN
6001.92.00	-- De fibres synthétiques ou artificielles	20 %		TN
6001.99.00	-- D'autres matières textiles	20 %		TN
60.02	Autres étoffes de bonneterie.
6002.10.00	- D'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc	20 %		TN
6002.20.00	- Autres, d'une largeur n'excédant pas 30 cm	20 %		TN
6002.30.00	- D'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc	20 %		TN
	- Autres, de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner) :
6002.41.00	-- De laine ou de poils fins	20 %		TN
6002.42.00	-- De coton	20 %		TN
6002.43.00	-- De fibres synthétiques ou artificielles	20 %		TN
6002.49.00	-- Autres	20 %		TN
	- Autres :
6002.91.00	-- De laine ou de poils fins	20 %		TN
6002.92.00	-- De coton	20 %		TN
6002.93.00	-- De fibres synthétiques ou artificielles	20 %		TN
6002.99.00	-- Autres	20 %		TN

Source: Secrétariat Exécutif de la CEMAC

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